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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB
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CCVplast
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCVplast
MPB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3844896
Date de dépôt :
08/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2021
CCVplast de MPB

Présentation de la marque CCVplast

Déposée le 8 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCVplast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MPB domicilié(e) 60, rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL-VIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 030 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque CCVplast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCVplast est expirée depuis le 8 juillet 2021.

MPB a également déposé les autres marques suivantes : ASCEP , MULTICEP , VISION , LE REGISOL , PROCEP , SARCOTECH


MPB, Société par actions simplifiée - 60, rue de la Barthelasse - 34400 - LUNEL-VIEL - France - SIREN 450030630


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Caisson non métallique pour compteurs d'eaux, compteurs de gaz, compteurs électriques. Caisson non métallique pour système d'éclairage, pour projecteurs de lumière. Caisson non métallique pour canons à eaux, à neige ; armoires de distribution (électricité et réseau de télécommunication) ; conduites d'électricité et de réseaux de télécommunication ; matériel pour conduites d'électricité et de réseaux de télécommunication ; raccords de lignes électriques et de lignes de télécommunication ; canalisations électriques et de réseaux de télécommunication ;

Regards enterrés étanches en béton injecté de matières plastiques ; produits en matière plastique mi-ouvrées pour l'isolation ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; isolateurs pour conduites d'électricité, de gaz, d'eau ; hourdis isolants, tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques pour la récupération et la régulation des eaux ; joints pour tuyaux et conduites ; raccords de tuyaux non métalliques ; pièces de raccords pour tuyaux non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques ; bagues d'étanchéité ; armatures non métalliques pour conduites d'eau, d'électricité ou de gaz ; bagues d'étanchéité ;

Regard enterré (non métallique) ; éléments de construction en béton ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques. Constructions non métalliques ; coffrage pour le béton (non métalliques), couvercles de trou d'homme (matériaux de construction non métalliques), caissons (non métallique) pour la construction sous l'eau ; verre de construction.